60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire
AAPPAF, Association
Numéro de dépôt :
3980811
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/02/2023
Présentation de la marque 60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire
Déposée le 4 février 2013 par la société AAPPAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « 60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la société AAPPAF domicilié(e) PATROUILLE DE FRANCE, BASE AERIENNE 701 - 13300 - SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 600 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AAPPAF, M. MANZO DANIEL domicilié(e) PATROUILLE DE FRANCE, BASE AERIENNE 701 - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.
La marque 60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire est expirée depuis le 4 février 2023.
AAPPAF, Association - PATROUILLE DE FRANCE, BASE AERIENNE 701 - 13300 - SALON DE PROVENCE - France - SIREN 447600180
AAPPAF, M. MANZO DANIEL - PATROUILLE DE FRANCE, BASE AERIENNE 701 - 13300 - SALON DE PROVENCE - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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