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Marques déposées par la société AAPH
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LA BAGOULETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BAGOULETTE
AAPH, ASSOCIATION 1901

Numéro de dépôt :
4198954
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2025
LA BAGOULETTE de AAPH

Présentation de la marque LA BAGOULETTE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par la société AAPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BAGOULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la société AAPH domicilié(e) 3 RUE JEAN MOULIN - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 255 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AAPH, M. GERARD GAILLOT domicilié(e) 3 RUE JEAN MOULIN - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France.

La marque LA BAGOULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAGOULETTE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

AAPH a également déposé les autres marques suivantes : HANDY WASH , LA ROBINSONNE


AAPH, ASSOCIATION 1901 - 3 RUE JEAN MOULIN - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France - SIREN 780255352


AAPH, M. GERARD GAILLOT - 3 RUE JEAN MOULIN - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.