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Marques déposées par l'association loi 1901 AAOC
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PARIS-NICE CYCLOS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARIS-NICE CYCLOS
AAOC, Association loi 1901
M. Jean-Marc Rouxel

Numéro de dépôt :
3917534
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
PARIS-NICE CYCLOS de AAOC

Présentation de la marque PARIS-NICE CYCLOS

Déposée le 3 mai 2012 par l'association loi 1901 AAOC et monsieur Jean-Marc Rouxel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PARIS-NICE CYCLOS »

Les déposants sont l'association loi 1901 AAOC domicilié(e) 45 rue du Parc - 91330 - Yerres - France et monsieur Jean-Marc Rouxel domicilié(e) 45 rue du Parc - 91330 - Yerres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc Rouxel domicilié(e) 45 rue du Parc - 91330 - Yerres - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41


AAOC, Association loi 1901 - 45 rue du Parc - 91330 - Yerres - France

M. Jean-Marc Rouxel - 45 rue du Parc - 91330 - Yerres - France


M. Jean-Marc Rouxel - 45 rue du Parc - 91330 - Yerres - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet total n°598815 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet total n°598814 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ;

Activités sportives et culturelles.