Déposée le 22 juillet 1993 par la société AAMV MICHEL VASSAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECUR' ROUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est la société AAMV MICHEL VASSAL domicilié(e) 12 avenue du Général de Gaulle, 78360 MONTESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 316 189 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT - France.
La marque SECUR' ROUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECUR' ROUES est expirée depuis le 22 juillet 2003.
AAMV MICHEL VASSAL a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRE 1 , BLOCKY
AAMV MICHEL VASSAL - 12 avenue du Général de Gaulle, 78360 MONTESSON - France - SIREN 326316189
CABINET LAMBERT - France
Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344158 - Publication au BOPI 2002-04-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais, serrures métalliques pour véhicules, verrous, boutons métalliques, boulons d'acier, écrous métalliques, clés à ergots.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, roues de véhicules, antivols pour roues de véhicules
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SECUR' ROUES"
