Marque expirée - Marque en non vigueur

RECUP'AIR
AAF-SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1381618
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2016

Présentation de la marque RECUP'AIR

Déposée le 26 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) AAF-SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECUP'AIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AAF-SA domicilié(e) Rue William Dian,27620 GASNY (dossier no 2324964) - 27620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 574 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2324964) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RECUP'AIR est expirée depuis le 26 novembre 2016.

AAF-SA a également déposé les autres marques suivantes : NETAIR INTERNATIONAL , CAPTAIR , PERION , NETAIR LE SPECIALISTE DE L'AIR PUR , ELOSTA , + R GROUPE PLUS AIR , NETAIR


AAF-SA Société anonyme - Rue William Dian,27620 GASNY (dossier no 2324964) - 27620 - France - SIREN 775574213


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2324964) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324964 - Publication au BOPI 2006-10-10

Renouvellement sans limitation n°2077899 - Publication au BOPI 1996-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208234 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription - Concession de licence n°41995 - Publication au BOPI

Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de filtration et de récupération.