Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMER - GLAS
AAF-McQuay Inc, Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1191604
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022

Présentation de la marque AMER - GLAS

Déposée le 6 janvier 1982 par la société AAF-McQuay Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMER - GLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AAF-McQuay Inc domicilié(e) 10300 Ormsby Park Place, Suite 600, 40223-6169 LOUISVILLE, KENTUCKY - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque AMER - GLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AMER - GLAS est expirée depuis le 6 janvier 2022.

AAF-McQuay Inc a également déposé les autres marques suivantes : ROLL -O-MATIC , AMERPULSE , VARICEL , AAF , ROTO-CLONE , MULTI - DUTY


AAF-McQuay Inc, Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Delaware - 10300 Ormsby Park Place, Suite 600, 40223-6169 LOUISVILLE, KENTUCKY - États-Unis


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 4 mars 2002 - Changement d'adresse n°341932 - Publication au BOPI 2002-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Renouvellement sans limitation n°2000068 - Publication au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2001 n°2211662 - Publication au BOPI 2001-12-14

Inscription - Transmission de propriété n°43054 - Publication au BOPI

Inscription le 16 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°262081 - Publication au BOPI 1998-09-16

Inscription le 11 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67324 - Publication au BOPI 1992-09-11

Inscription le 12 août 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°66143 - Publication au BOPI 1992-08-12

Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262080 - Publication au BOPI 1998-09-16

Inscription le 15 mars 1993 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°156182 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 30 mai 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°201578 - Publication au BOPI 1996-05-30

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2011 n°2487626 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-26

Inscription le 18 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578033 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Appareils, équipement, installations et matériel pour la filtration de l'air, la purification de l'air, le conditionnement de l'air et la captation de la poussière;filtres de toutes catégories (à l'exception des filtres pour automobiles), ventilateurs à hélices, ventilateurs et souffleurs; parties constitutives et accessoires se rapportant aux produits précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.