Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRO-DEVELOPPEMENT
AADERIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92406990
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020

Présentation de la marque AGRO-DEVELOPPEMENT

Déposée le 24 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AADERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRO-DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AADERIS domicilié(e) 18, rue Edouard Vaillant - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 567 212 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque AGRO-DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque AGRO-DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 6 septembre 2020.

AADERIS a également déposé les autres marques suivantes : AGRO-DEVELOPPEMENT French Food Club - Since 1985


AADERIS, Société par actions simplifiée - 18, rue Edouard Vaillant - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 440567212


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement avec limitation le 6 septembre 2000 n°2181392 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Inscription le 29 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533173 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452166 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-09-30

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