AGRO-DEVELOPPEMENT
Présentation de la marque AGRO-DEVELOPPEMENT
Déposée le 24 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AADERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRO-DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AGRO-DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque AGRO-DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 6 septembre 2020.
AADERIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 6 septembre 2000 n°2181392 - Publication au BOPI 2000-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Inscription le 29 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533173 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452166 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-09-30