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Marques déposées par l'association loi 1901 Aactime
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actime Association Française
Marque expirée - Marque en non vigueur

actime Association Française
Aactime Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3479742
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/02/2017
actime Association Française de Aactime

Présentation de la marque actime Association Française

Déposée le 7 février 2007 par l'association loi 1901 Aactime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « actime Association Française »

Le déposant est l'association loi 1901 Aactime domicilié(e) Le Cézanne, Hameaux du Soleil, 753 Route de la Colle,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aactime domicilié(e) Le Cézanne, Hameaux du Soleil, 753 Route de la Colle,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque actime Association Française est expirée depuis le 7 février 2017.


Aactime Association Loi 1901 - Le Cézanne, Hameaux du Soleil, 753 Route de la Colle,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


Aactime - Le Cézanne, Hameaux du Soleil, 753 Route de la Colle,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Informations en matière de construction ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.