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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AACSYS
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AACSYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AACSYS
AACSYS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3561762
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/03/2018
AACSYS de AACSYS

Présentation de la marque AACSYS

Déposée le 11 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AACSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AACSYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AACSYS domicilié(e) 400, allée de la Chartreuse,84140 MONTFAVET - 84140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 542 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AACSYS est expirée depuis le 11 mars 2018.


AACSYS Société par Actions Simplifiée - 400, allée de la Chartreuse,84140 MONTFAVET - 84140 - France - SIREN 502542509


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Inscription le 7 janvier 2009 - Rejet partiel n°488961 - Publication au BOPI 2009-01-07

Inscription le 12 août 2008 - retrait partiel n°479253 - Publication au BOPI 2008-08-12

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Matériaux métalliques pour la fermeture de terrains, lieux et bâtiments et l'occultation des fermetures de bâtiments ou parties de bâtiments, en particulier, rideaux, stores et volets.

Installations pneumatiques de transport par tubes ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de rideaux stores et volets.

Serrures électriques ; fenêtres, stores, rideaux, volets à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; à l'exclusion des caméras de surveillance et de tous appareils de vidéo surveillance.

Matériaux non-métalliques pour la fermeture de terrains, lieux et bâtiments et l'occultation des fermetures de bâtiments ou parties de bâtiments, en particulier, rideaux, stores et volets.

Services d'installation, de maintenance et de réparation des équipements précités.