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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AACso France
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AACso Académie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AACso Académie
AACso France, SAS

Numéro de dépôt :
4276474
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2026
AACso Académie de AACso France

Présentation de la marque AACso Académie

Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AACso France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AACso Académie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AACso France domicilié(e) 163 RUE de Paris - 95320 - SAINT-LEU-LA-FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 499 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AACSO FRANCE, M. Jean-Philippe MASSERANN domicilié(e) 163 RUE de Paris - 95320 - SAINT-LEU-LA-FORET - France.

La marque AACso Académie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AACso Académie arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.


AACso France, SAS - 163 RUE de Paris - 95320 - SAINT-LEU-LA-FORET - France - SIREN 799499751


AACSO FRANCE, M. Jean-Philippe MASSERANN - 163 RUE de Paris - 95320 - SAINT-LEU-LA-FORET - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

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