Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPOSSIBLE N EST PAS FRANCE CARS LOUEZ LA LIBERTE !
AAA FRANCE CARS, SAS

Numéro de dépôt :
3899256
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/02/2022
IMPOSSIBLE N EST PAS FRANCE CARS LOUEZ LA LIBERTE ! de AAA FRANCE CARS

Présentation de la marque IMPOSSIBLE N EST PAS FRANCE CARS LOUEZ LA LIBERTE !

Déposée le 21 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AAA FRANCE CARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IMPOSSIBLE N EST PAS FRANCE CARS LOUEZ LA LIBERTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AAA FRANCE CARS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE B, 10 RUE DE LUYOT - 59113 - SECLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AAA FRANCE CARS, Mlle LOUISE BONTE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE B, 10 RUE DE LUYOT - 59113 - SECLIN - France.

La marque IMPOSSIBLE N EST PAS FRANCE CARS LOUEZ LA LIBERTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPOSSIBLE N EST PAS FRANCE CARS LOUEZ LA LIBERTE ! est expirée depuis le 21 février 2022.

AAA FRANCE CARS a également déposé les autres marques suivantes : IMPOSSIBLE N'EST PAS FRANCE CARS


AAA FRANCE CARS, SAS - ZONE INDUSTRIELLE B, 10 RUE DE LUYOT - 59113 - SECLIN - France


AAA FRANCE CARS, Mlle LOUISE BONTE - ZONE INDUSTRIELLE B, 10 RUE DE LUYOT - 59113 - SECLIN - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.