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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AAA DATA
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Daaata-Check
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Daaata-Check
AAA DATA, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3984573
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2023
Daaata-Check de AAA DATA

Présentation de la marque Daaata-Check

Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AAA DATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Daaata-Check » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AAA DATA domicilié(e) 2 rue de Presbourg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 071 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Daaata-Check a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daaata-Check est expirée depuis le 20 février 2023.

AAA DATA a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHESE , RELAIS CARTES GRISES , Auto-Iris , Auto-Foyer , Relai Expert'Immat , DaaataLabs , AAADATA TRUSTED DATA, USEFUL INNOVATION , AUTO-IMMAT , Dealers Insight A , SIVIN


AAA DATA, société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue de Presbourg - 75008 - PARIS - France - SIREN 519071575


Cabinet MARCHAIS - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Logiciels relatifs au domaine automobile et à l'immatriculation de véhicules automobiles ; périphériques d'ordinateurs, disques durs, disquettes, disques compacts, CD Roms, et autres supports d'enregistrement de données ; ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels téléchargeables relatifs au domaine automobile et à l'immatriculation de véhicules automobiles , programmes de systèmes d'exploitations enregistrés pour ordinateurs relatifs au domaine de l'automobile et à l'immatriculation de véhicules automobiles ; publications électroniques téléchargeables relatives au domaine automobile et à l'immatriculation de véhicules automobiles ; appareils de traitement de données ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente de logiciels relatifs au domaine automobile et à l'immatriculation de véhicules automobiles ; promotion des ventes de logiciels relatifs au domaine automobile et à l'immatriculation de véhicules automobiles ; transcription de communications ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Conception et développement d'ordinateurs, de logiciels et de systèmes informatiques relatifs au domaine automobile et à l'immatriculation de véhicules automobiles ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels relatifs au domaine automobile et à l'immatriculation de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs. Consultation en matière informatique. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement informatique (sites Web) ; location de serveurs Web ; hébergement de logiciels.