Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURALIT
AA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3688967
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019
NATURALIT de AA

Présentation de la marque NATURALIT

Déposée le 4 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURALIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AA domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 412 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURALIT est expirée depuis le 4 novembre 2019.

AA a également déposé les autres marques suivantes : CARBOPRO , DIAMIC , CHAUVI PRO , CEDAZOTE , PROTEAL , CALCOFERTIL , BASICAL , EFFIMIX , CAPSOL , NUTRAZOTE


AA, Société à responsabilité limitée - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France - SIREN 483412946


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Produits chimiques destinés à l'agriculture.

Farines et préparations faites de céréales.

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).