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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AA
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CAPSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSOL
SARL AA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3788961
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2020
CAPSOL de AA

Présentation de la marque CAPSOL

Déposée le 8 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AA domicilié(e) La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 412 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CAPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSOL est expirée depuis le 8 décembre 2020.

AA a également déposé les autres marques suivantes : CARBOPRO , DIAMIC , CHAUVI PRO , CEDAZOTE , PROTEAL , NATURALIT , CALCOFERTIL , BASICAL , EFFIMIX , NUTRAZOTE


SARL AA, Société à responsabilité limitée - La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 483412946


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 10 mars 2011 - Retrait partiel n°544965 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Désinfectants.

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).