Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANIC WEARE
M. C. L. A. P. L. C. D. L. S. ". W. E. C. D. F.
M. A. M. A. P. L. C. D. L. S. ". W. E. C. D. F.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Les titulaires de cette marque n'ont pas souhaité afficher les données personnelles les concernant.

Numéro de dépôt :
3955697
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2022
ORGANIC WEARE de C. L.

Présentation de la marque ORGANIC WEARE

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2012 par mademoiselle C. L. et monsieur A. M. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGANIC WEARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Les déposants sont mademoiselle C. L. et monsieur A. M..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. C. L..

La marque ORGANIC WEARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANIC WEARE est expirée depuis le 24 octobre 2022.


M. C. L. A. P. L. C. D. L. S. ". W. E. C. D. F.

M. A. M. A. P. L. C. D. L. S. ". W. E. C. D. F.


M. C. L.


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.