Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCVSE MY FRENCH Prénom
M. N. B. D. V. A. P. L. C. D. L. S. N. P. E. C. D. F.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4143628
Date de dépôt :
21/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2024
EXCVSE MY FRENCH Prénom de N. B. D. V.

Présentation de la marque EXCVSE MY FRENCH Prénom

Déposée le 21 décembre 2014 par monsieur N. B. D. V. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXCVSE MY FRENCH Prénom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur N. B. D. V..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. N. B. D. V..

La marque EXCVSE MY FRENCH Prénom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCVSE MY FRENCH Prénom arrivera à expiration en date du 21 décembre 2024.


M. N. B. D. V. A. P. L. C. D. L. S. N. P. E. C. D. F.


M. N. B. D. V.


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.