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Marques déposées par monsieur A. S.
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Top sécurité piscine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Top sécurité piscine
M. A. S. A. P. L. C. D. L. S. ". S. P. E. C. D. F.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3909123
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/03/2022
Top sécurité piscine de A. S.

Présentation de la marque Top sécurité piscine

Déposée le 29 mars 2012 par monsieur A. S. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Top sécurité piscine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur A. S..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. A. S..

La marque Top sécurité piscine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top sécurité piscine est expirée depuis le 29 mars 2022.


M. A. S. A. P. L. C. D. L. S. ". S. P. E. C. D. F.


M. A. S.


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; piscines (constructions métalliques) volet metalliques pour couverture de piscines ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines (appareils de lavage et machine de nettoyage) ;

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; volet non métalliques pour couverture de piscines ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;

Tissus.