Déposée le 19 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A9
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A9 domicilié(e) 16 A boulevard de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 911 812 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin Levy A9 SARL domicilié(e) 16A boulevard de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque A9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A9 (S.A.R.L.) - 16 A boulevard de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 451911812
Benjamin Levy A9 SARL - 16A boulevard de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Logiciels d'éducation et de formation ; logiciels interactifs utilisant une intelligence artificielle, notamment pour la recherche et récuperation d'informations, sites Web et autres ressources sur les réseaux informatiques mondiaux, pour adaptation et personnalisation de contenu aux besoins des utilisateurs ; publications électroniques ; logiciels de transmission de données ; moteurs de logiciels ; Télécommunications ; services d'affichage électronique ; services de messagerie électronique ; services de téléconférences. Education ; formation ; divertissement ; enseignement des langues par tous moyens, notamment audiovisuel, informatique, télématique ; organisation de cours ; production de films vidéo et d'enregistrements phonographiques ; services de jeux proposés en ligne. Conception et développement de logiciels, notamment pour le domaine de la formation ; location de temps d'accès à logiciels et bases de données ; recherche et développement de nouveaux produits logiciels ; programmation pour ordinateur. Pour des tiers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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