Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECISIO
A5sys, SAS

Numéro de dépôt :
4301713
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
DECISIO de A5sys

Présentation de la marque DECISIO

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A5sys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECISIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A5sys domicilié(e) Le Faraday, 1 rue Michael Faraday - 44800 - Saint Herblain - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 422 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A5sys, M. Arnaud Guillet domicilié(e) 1 rue Michael Faraday - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque DECISIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECISIO arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

A5sys a également déposé les autres marques suivantes : NantesShore Informatique , DECISIO BOARD , A5 S Y S INFORMATIQUE , Apps and Data , DH DECISIO HABITAT , BOOST MY MAIL , DÉCISIO map2D , A5sys , DÉCISIO Habitat , Decisio PORTAL


A5sys, SAS - Le Faraday, 1 rue Michael Faraday - 44800 - Saint Herblain - France - SIREN 438422347


A5sys, M. Arnaud Guillet - 1 rue Michael Faraday - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.