Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOPROG
A4, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
3896852
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
AUTOPROG de A4

Présentation de la marque AUTOPROG

Déposée le 13 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AUTOPROG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4 domicilié(e) ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 336 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A4, M. ETIENNE BERNOT domicilié(e) ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE - 91940 - LES ULIS - France.

La marque AUTOPROG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOPROG est expirée depuis le 13 février 2022.

A4 a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERES PERDUS DE VUE , A4 , Easy , MED HITECH , A4 Objets , Santé et NTIC , BEE API , Annuaire Départemental Des Ressources Sanitaires et Sociales ADRESSS , DOM'DECO , RECREATEC


A4, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 388336000


A4, M. ETIENNE BERNOT - ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE - 91940 - LES ULIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Systèmes d'automatismes programmables modulaires conçus pour mettre en oeuvre, piloter ou concevoir facilement des maquettes.