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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4
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A4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A4
A4, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
3891801
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
A4 de A4

Présentation de la marque A4

Déposée le 25 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4 domicilié(e) ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 336 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A4 domicilié(e) ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE - 91940 - LES ULIS - France.

La marque A4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A4 est expirée depuis le 25 janvier 2022.

A4 a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERES PERDUS DE VUE , Easy , MED HITECH , A4 Objets , Santé et NTIC , BEE API , Annuaire Départemental Des Ressources Sanitaires et Sociales ADRESSS , DOM'DECO , RECREATEC , Coffre Electronique Sécurisé d'Archivageet de Mémorisation CESAM


A4, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 388336000


A4 - ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE - 91940 - LES ULIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Appareils et instruments scientifiques, électriques, mécaniques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) tous les appareils et instruments précités étant destinés à l'enseignement ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la propagation, la reproduction du son, des images ; appareils et instruments destinés à l'enseignement des sciences naturelles ; appareils et instruments scientifiques destinés à l'enseignement de géologie et de l'environnement, appareils et instruments scientifiques destinés à l'enseignement de l'astronomie, appareils d'observation et d'optique, loupes, microscopes, lentilles, binoculaires ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels.

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; maquettes pour l'enseignement ; globes terrestres, squelettes, crânes, ossements, fossiles, maquettes d'organes d'animaux et d'humain tous les produits étant destinés à l'enseignement ; maquettes de montagnes, rivières ou tout autre relief, échantillons de matériaux et de matières naturelles et synthétiques tous les produits étant destinés à l'enseignement ; maquettes de planètes, système solaire.

Services de publication de manuels pour l'enseignement ; services d'édition de logiciels et de logiciels et bases de données d'activités pédagogiques et de formation ; services de publication électronique d'un catalogue de vente par correspondance destiné à l'enseignement et de fiches techniques et éducatives pour l'enseignement en ligne.