Marque enregistrée - Marque en vigueur

A3P Association pour les Produits Propres et Stériles
A3P Association, Association

Numéro de dépôt :
4246883
Date de dépôt :
05/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2026
A3P Association pour les Produits Propres et Stériles de A3P Association

Présentation de la marque A3P Association pour les Produits Propres et Stériles

Déposée par voie électronique le 5 février 2016 par A3P Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A3P Association pour les Produits Propres et Stériles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est A3P Association, Association domicilié(e) 30 Rue Pré Gaudry - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A3P Association pour les Produits Propres et Stériles, M. Frederic Estassy domicilié(e) 30 Rue Pré Gaudry - 69007 - Lyon - France.

La marque A3P Association pour les Produits Propres et Stériles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A3P Association pour les Produits Propres et Stériles arrivera à expiration en date du 5 février 2026.


A3P Association, Association - 30 Rue Pré Gaudry - 69007 - Lyon - France


A3P Association pour les Produits Propres et Stériles, M. Frederic Estassy - 30 Rue Pré Gaudry - 69007 - Lyon - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Services d'imprimerie ;

Formation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques .