Déposée le 25 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Promoperles »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A3 domicilié(e) 9 rue Cité Bousquet,34090 MONTPELLIER - 34090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 016 610 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A3 domicilié(e) 9 rue Cité Bousquet,34090 MONTPELLIER - 34090 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Promoperles est expirée depuis le 25 octobre 2017.
A3 a également déposé les autres marques suivantes : GABIN ET LOUIS , KCDQ
A3 SARL - 9 rue Cité Bousquet,34090 MONTPELLIER - 34090 - France - SIREN 495016610
A3 - 9 rue Cité Bousquet,34090 MONTPELLIER - 34090 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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