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Marques déposées par A3-SEREBA SUD
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A3-SEREBA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A3-SEREBA
A3-SEREBA SUD

Numéro de dépôt :
4486983
Date de dépôt :
29/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2028
A3-SEREBA de A3-SEREBA SUD

Présentation de la marque A3-SEREBA

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2018 par A3-SEREBA SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A3-SEREBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est A3-SEREBA SUD domicilié(e) Parc d'activités EUREKALP - 38660 - Saint-Vincent de Mercuze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A3-SEREBA, Monsieur François BOISADAM domicilié(e) Parc d'activités EUREKALP - 38660 - Saint-Vincent de Mercuze - France.

La marque A3-SEREBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A3-SEREBA arrivera à expiration en date du 29 septembre 2028.


A3-SEREBA SUD - Parc d'activités EUREKALP - 38660 - Saint-Vincent de Mercuze - France


A3-SEREBA, Monsieur François BOISADAM - Parc d'activités EUREKALP - 38660 - Saint-Vincent de Mercuze - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.