Marque enregistrée - Marque en vigueur

A3 PLUS
A3 PLUS

Numéro de dépôt :
4432797
Date de dépôt :
28/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2028
A3 PLUS de A3 PLUS

Présentation de la marque A3 PLUS

Déposée par voie électronique le 28 février 2018 par A3 PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A3 PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est A3 PLUS domicilié(e) 249 Route du Lendu - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine Hascoat domicilié(e) 39 Rue de la Villeneuve - 56100 - LORIENT - France.

La marque A3 PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A3 PLUS arrivera à expiration en date du 28 février 2028.


A3 PLUS - 249 Route du Lendu - 29000 - QUIMPER - France


Madame Christine Hascoat - 39 Rue de la Villeneuve - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

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Médiation.