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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A2V
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PLC on Demand
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLC on Demand
A2V, SAS

Numéro de dépôt :
4050093
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PLC on Demand de A2V

Présentation de la marque PLC on Demand

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A2V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLC on Demand »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A2V domicilié(e) 6 Rue Maryse Bastié, Parc Bel Air la Forêt - 78215 - Gazeran - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 995 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2V, M. Eric Regnard domicilié(e) 6 Rue Maryse Bastié, Parc Bel Air la Forêt - 78215 - Gazeran - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

A2V a également déposé les autres marques suivantes : NANOTRONIQUE , Automate à la carte , Flowtronique


A2V, SAS - 6 Rue Maryse Bastié, Parc Bel Air la Forêt - 78215 - Gazeran - France - SIREN 380995217


A2V, M. Eric Regnard - 6 Rue Maryse Bastié, Parc Bel Air la Forêt - 78215 - Gazeran - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 7 septembre 2016 - Rejet total n°679140 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.