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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A2V – Applications Vitesse Variable
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A2V MECATRONIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2V MECATRONIQUE
A2V – Applications Vitesse Variable, SAS

Numéro de dépôt :
3739127
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2020
A2V MECATRONIQUE de A2V – Applications Vitesse Variable

Présentation de la marque A2V MECATRONIQUE

Déposée le 19 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A2V – Applications Vitesse Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A2V MECATRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A2V – Applications Vitesse Variable domicilié(e) 19 RUE DE CLAIREFONTAINE - 78120 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 995 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2V – Applications Vitesse Variable domicilié(e) 19 RUE DE CLAIREFONTAINE - 78120 - RAMBOUILLET - France.

La marque A2V MECATRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2V MECATRONIQUE est expirée depuis le 19 mai 2020.


A2V – Applications Vitesse Variable, SAS - 19 RUE DE CLAIREFONTAINE - 78120 - RAMBOUILLET - France - SIREN 380995217


A2V – Applications Vitesse Variable - 19 RUE DE CLAIREFONTAINE - 78120 - RAMBOUILLET - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.