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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2S
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OVALYA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OVALYA
A2S, SARL

Numéro de dépôt :
4141513
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2024
OVALYA de A2S

Présentation de la marque OVALYA

Déposée le 12 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OVALYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2S domicilié(e) 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - 38440 - SAINT JEAN DE BOURNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 631 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2S, M. SALAMANT PIERRE domicilié(e) 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - 38440 - SAINT JEAN DE BOURNAY - France.

La marque OVALYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALYA arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

A2S a également déposé les autres marques suivantes : SODIPA , A2S , PRINTAGEL , S O D I P A , LA CREME DES TARTINES , LES TENDRES TARTINES


A2S, SARL - 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - 38440 - SAINT JEAN DE BOURNAY - France - SIREN 442631875


A2S, M. SALAMANT PIERRE - 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - 38440 - SAINT JEAN DE BOURNAY - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645194 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; les services précités n'étant pas relatifs aux domaines de la protection de l'environnement, du traitement des déchets, du traitement et de la distribution de l'eau.