Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 A2PS (Association pour l'Assurance des Professions de Santé
/
SYNAPSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNAPSES
A2PS (Association pour l'Assurance des Professions de Santé) Association loi 1901 à but non lucratif

Numéro de dépôt :
3150064
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012
SYNAPSES de A2PS (Association pour l\'Assurance des Professions de Santé

Présentation de la marque SYNAPSES

Déposée le 21 février 2002 par l'association loi 1901 A2PS (Association pour l'Assurance des Professions de Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYNAPSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 A2PS (Association pour l'Assurance des Professions de Santé domicilié(e) 370, rue Saint-Honoré,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 598 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2PS Association 1901 domicilié(e) 370, rue St Honoré,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque SYNAPSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNAPSES est expirée depuis le 21 février 2012.


A2PS (Association pour l'Assurance des Professions de Santé) Association loi 1901 à but non lucratif - 370, rue Saint-Honoré,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 432598928


A2PS Association 1901 - 370, rue St Honoré,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières