Marque enregistrée - Marque en vigueur

A2P Peintures 74
A2P Peintures, SARL

Numéro de dépôt :
4314081
Date de dépôt :
13/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2026
A2P Peintures 74 de A2P Peintures

Présentation de la marque A2P Peintures 74

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2P Peintures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A2P Peintures 74 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2P Peintures domicilié(e) 3 allée des Faisans - 74600 - Seynod - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2P Peintures, M. GAETAN PRIVITELLI domicilié(e) ZI de VOVRAY, 3 allée des Faisans - 74600 - SEYNOD - France.

La marque A2P Peintures 74 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2P Peintures 74 arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.


A2P Peintures, SARL - 3 allée des Faisans - 74600 - Seynod - France


A2P Peintures, M. GAETAN PRIVITELLI - ZI de VOVRAY, 3 allée des Faisans - 74600 - SEYNOD - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; enduits (peintures).