Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2micile Europe
A2micile Europe, SA

Numéro de dépôt :
3837607
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
A2micile Europe de A2micile Europe

Présentation de la marque A2micile Europe

Déposée le 9 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) A2micile Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A2micile Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A2micile Europe domicilié(e) 8 rue Adèle Riton - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chaulet Joël domicilié(e) 8 rue Adèle Riton - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque A2micile Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2micile Europe est expirée depuis le 9 juin 2021.

A2micile Europe a également déposé les autres marques suivantes : AZALLI , MAMAN HANDICAPEE SUPERMAMAN LE DEFI D UNE VIE ! , A2micile , DomAliance , Rassemblons nos talents , A2 kids alert , AZAE , Ôdea , A2 bien-être


A2micile Europe, SA - 8 rue Adèle Riton - 67000 - STRASBOURG - France


Chaulet Joël - 8 rue Adèle Riton - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Préparations pour nettoyer et détacher, savons d'industrie et de ménage, détergents, shampooings pour animaux de compagnie, eau de toilette, lait corporel, gel douche et gel de bain à usage cosmétique, shampoing, parfums d'ambiance pour la maison, eau de lavande, huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, laques pour les cheveux, laques et vernis pour les ongles, produits pour enlever les laques, produits pour enlever les vernis, lotions capillaires, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, musc (parfumerie), produits pour le ; soin des ongles, produits de parfumerie, crème pour blanchir la peau, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pierres à barbe (antiseptiques), pierre d'alun (antiseptiques), pommades à usage cosmétique, cils-postiches, ongles-postiches, poudre pour le maquillage, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, talc pour la toilette, teintures cosmétiques, colorants pour la toilette, produits de ; toilette contre la transpiration, abrasifs y compris abrasifs papier, adhésifs (matière collante) à usage cosmétique, produits pour l'affûtage, amidon à lustrer, ammoniaque (alcali volatil) utilisé comme détergent, produits antirouille, matières à astiquer, produits chimiques ; pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), produits de blanchiment (lessive), produits pour faire briller, cire à parquet, décapant pour cire à parquet, cire antidérapante pour le parquet, cire pour cordonniers, cire pour la blanchisserie, cire à polir, craie de nettoyage, crème à polir, produits pour blanchir le cuir, produits pour le ; conservation du cuir (cirages), cristaux de soude pour le nettoyage, préparation pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical, eau de javel, produits contre l'électricité statique à usage ménager, encens, essence de térébenthine (produit de dégraissage), huiles de nettoyage, produits de nettoyage à sec, produits de nettoyage, serviettes imprégnées de lotions désinfectantes, cirages, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, bleu de lessive, colorants pour la lessive, lessives, papier de verre (verré), produits de nettoyage des papiers peints, produits pour parfumer le linge, pierre à adoucir, pierre ponce, toiles à polir (rendre lisse), pierre et papier à polir, détachant, poudre absorbante, cirage pour meubles et sols, sprays ;

Aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides ; Acaricides, antiseptiques (bactéricides), produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, produits stérilisants pour les sols, produits antimites, bois de cèdre insectifuges, désherbants, désinfectants pour toilettes chimiques, désodorisants, à l'exclusion de ceux à usage personnel, germicides, insecticides, insectifuges, produits pour détruire les larves, produits tue-mouches, pesticides, produits pour laver les animaux, bains d'oxygène, oxygène à usage médical, remèdes contre la transpiration des pieds, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, désodorisants pour vêtements (matières textiles), substances pour détruire les mauvaises herbes, la vermine et les champignons, produits pour chasser les mauvaises odeurs dans les locaux, désodorisants autres qu'à usage personnel, désinfectants ;

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; tondeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; machine à laver ; scies (machines) ; Aspirateurs de poussière, tuyaux flexibles, becs, tubes, sacs à poussière et filtres pour aspirateurs, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre des parfums et des désinfectants, installations pour aspiration de poussière pour le nettoyage, à parquet électriques, lave-vaisselle, pièces pour machines à laver le linge, lessiveuses, commandes à pédale pour machines à coudre, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, machines et appareils de nettoyage électriques, repasseuses, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, tondeuses pour les animaux (machines), machines à vapeur ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; Fers à repasser électriques, appareils pour transvaser l'oxygène, indicateurs de température, puces à ADN, puces (circuits intégrés), cartes magnétiques, logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés et/ou téléchargeables, leurs supports d'enregistrement sous toutes leurs formes y compris : optique, électronique et/ou audionumérique sous forme notamment de disques, disques durs, disques compacts y compris à lecture seule (Cédéroms) et/ou interactifs (CDI), disquettes, cassettes, cartouches, cartes, clés dites USB, vidéodisques, ordinateurs et périphériques notamment scanneurs, appareils et instruments d'enseignement, de formation, de contrôle et de simulation, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, lecteurs DVD, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, sifflets de signalisation, sifflets pour appeler les chiens ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Papier et carton et articles en ces matières à savoir : imprimés, périodiques, magazines, livres manuels, notices techniques, brochures, plaquettes, publications, revues, guides, cartes de voeux, cartes postales, cahiers, blocs-notes, cahiers pédagogiques, lettres d'information, adhésifs pour la papeterie ou le ménage à savoir matières collantes, rubans (y compris autoadhésifs) ou bandes, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour écrire, écritoires (nécessaires pour écrire), fourniture pour l'écriture, gommes à effacer, élastiques de bureau, emporte-pièce (fourniture de bureau), enveloppes (papeterie), gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage, imprimeries portatives (articles de bureau), papier carbone, papier calque, pastels (crayons), pâte à modeler, brosses pour peinture, boîte de peinture (matériel scolaire), porte-plume, règles à dessiner ; serviettes de table en papier.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Manches à balais non métalliques, plaques d'identité non métalliques, coffres à jouets, objets de publicité gonflables, niches pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieur, jardinières (meubles), parcs pour bébés et leur tapis, lits de bébés, trotteurs pour enfants, chaises-hautes pour enfant, paravents (meubles) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; Aérosols (appareils destinés à la projection non à usage médical, balais, balais à franges, balais mécaniques, brosserie, matériaux pour la brosserie, brosses dont brosse à ongle ou à sourcils, brosses de toilettes, brosses pour laver la vaisselle, brosses à dents y compris électriques, peau de daim ou chamoisée pour le nettoyage, déchets de coton pour le nettoyage, débouchoirs à ventouse, éponges de ménage, éponges abrasives pour la peau, éponge de toilette, porte-éponge, porte-savon, distributeur de savon, torchons (chiffons) pour épousseter, torchons (chiffons) de nettoyage, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, essuie-meubles, étendoirs à linge, pinces à linge, tampons à nettoyer, peignes, tampons abrasifs pour la cuisine, tapettes pour battre les tapis, nécessaire de toilette, ustensiles de toilette, supports de fers à repasser, planches à repasser et leur housse, pochoirs, fibres de silice vitrifiées non à usage textile, filtres pour le ménage, fouets non électriques à usage ménager, gamelle, gants de ménage, à polir, de jardinage, glaces (matières premières), instruments de nettoyage actionnés manuellement, matériels pour polir (rendre brillant) à l'exception des préparations, du papier et de la pierre, appareils et machines non électriques à polir à usage domestique, cuir à polir, porte-serviettes ainsi que leurs anneaux et barres, pots de chambre, distributeur de papier hygiénique, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, sacs isothermes, seaux, séchoirs à lessive, serpillières (wassingues), brosses de toilette, récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussons ; Antidérapants pour chaussures, chasubles, gabardines (vêtement), blouses, livrées, tabliers (vêtement), uniformes, vêtements en papier, chaussures notamment chaussons, mules, chaussons de gymnastique, gants (habillement), maillots, manteaux, masques pour dormir, bonnets de douche, combinaisons (vêtement), vêtements pour bébé notamment bavoir, peignoir pour enfants, nid d'ange, gigoteuse ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; Jeux de société, peluches (jouets), mobiles (jouets), jetons pour jouets, billes, volants pour jeux, hochets, ours en peluche, poupées, puzzles, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur et leurs appareils, piñatas, piscines (article de jeux), véhicules (jouets), jouets pour animaux domestiques, engins pour exercices corporels ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Démonstration de produits, établissements de déclarations fiscales, recrutement de personnel, consultation pour les questions de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), services de comparaison des prix, analyse du prix de revient, agence d'import-export, traitement administratif des commandes d'achat, recueil et systématisation de données dans un fichier central, location de machines et d'appareils de bureau, location de distributeurs automatiques, services d'abonnement à un réseau mondial de type Internet ou à accès privé (Intranet), service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia, service d'abonnement à des services télématiques, sondage d'opinion, études et recherches de marchés, prévisions économiques, réalisation d'études prospectives (études de marchés), conseils en information ou renseignements d'affaires ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; Service de courses, nettoyage d'habits, nettoyage à sec, pressage à vapeur de vêtements, lessivage, services d'entretien de locaux commerciaux et résidentiels compris dans cette classe, en particulier ménage chez des particuliers, nettoyage de tapis, destruction des animaux nuisibles, entretien de carrelages en briques, entretien de systèmes électriques, services nettoyage de vitres, services de nettoyage de piscines, traitements et nettoyages de surfaces ménagères (revêtement de sol, revêtements muraux, meubles, appareils ménagers) ménage, nettoyage et entretient des surfaces vitrées et vérandas, services de bricolage, location de machines à nettoyer, pose de papiers peints, installation et entretien de téléphones, services de petit bricolage à la maison dit « homme de toutes mains », informations sur les services visés dans la classe 37, notamment relatifs au nettoyage, à la réparation, à l'entretien ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Services de réservation de taxis, transport de voyageurs, accompagnement de voyageurs, déménagement de mobilier, services de courses (livraison de marchandises), livraisons de plateaux repas à domicile, service de portage de médicament, services d'autobus, service de chauffeur, transport en chemin de fer, transport en ambulance, location de fauteuils roulants, services de sauvetage, organisation de secours (transport) ;

Couture ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; Traitements de textiles, imperméabilisation et blanchiment de tissus ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Soutien scolaire et cours particuliers, enseignement et cours par correspondance ou via le réseau Internet, formation concernant les soins des personnes à domicile y compris assistance liée au lavage des personnes, à l'habillage des personnes, à la mobilité des personnes, au nettoyage (ménage) et à la cuisine (préparation des repas), services d'artistes de spectacles, service de bibliothèques itinérantes, location de DVD, de bandes vidéos, de lecteurs de supports numériques, de manuels de formation, service de clubs (divertissement, ou éducation), services de camps de vacances (divertissement), services de club de santé (mise en forme physique), représentation théâtrale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Contrôle de qualité, recherches en matière de protection de l'environnement, analyse chimique, conseils en économie d'énergie, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), services d'informations météorologiques, recherches en bactériologie, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, services de protection contre les virus informatiques, location d'ordinateurs, informations en matière de logiciels et d'ordinateurs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Pensions, maisons de vacances, services de camps de vacances (hébergement), hébergements de personnes, à titre permanent ou temporaire, pouponnières, agences de logement (hôtels, pensions), location de logements temporaires, location de literie, de table, de chaise, de linge de maison, linge de table, verrerie, location de constructions transportables, services de réservation de chambres d'hôtel, de pension ou de places de restaurant, services d'informations en matière d'hôtellerie et de restauration, service de restauration à domicile (portage de repas, aide à la préparation des repas), cantines, cafétérias ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Services de garde-malades, services de soins aux personnes à domicile, assistance liée au lavage, à l'habillage et à la mobilité physique des personnes, services de visagistes, services d'informations médicales, services de massages, location d'installations sanitaires, services d'un psychologue, conception d'aménagements paysagers, entretien des pelouses, horticulture, services de pépiniéristes ; services de manucures.

Services juridiques ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; Service de garde d'enfants à domicile, gardiennage et surveillance temporaire à domicile de la résidence principale, soins et promenades d'animaux domestiques, gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, services d'occupation de logements en l'absence de leurs habitants, accompagnement en société (personnes de compagnie), concession de licences de logiciels (services juridiques), ouvertures de serrures ; assistance aux personnes handicapées et/ou âgées (soins médicaux ou d'hygiène).