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Marques déposées par A2M
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JACQUES DAMASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES DAMASE
A2M
société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3292015
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2014
JACQUES DAMASE de A2M

Présentation de la marque JACQUES DAMASE

Déposée le 14 mai 2004 par A2M et société à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES DAMASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Les déposants sont A2M - France et société à responsabilité limitée domicilié(e) 16 Rue Léopold Bellan,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JACQUES DAMASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES DAMASE est expirée depuis le 14 mai 2014.


A2M - France

société à responsabilité limitée - 16 Rue Léopold Bellan,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 4


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Papier, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux, cartes géographiques, catalogues, écritoires, écriteaux en papier, faire-part (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, imprimés, journaux, papier à lettres, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, périodiques, planches (gravures), cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques).