Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POLYAMINE
A2D, SARL
Numéro de dépôt :
4001410
Date de dépôt :
27/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque POLYAMINE
Déposée par voie électronique le 27 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POLYAMINE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2D domicilié(e) Village d'Entreprises, Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 467 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2D, M. Michel FLAMENT domicilié(e) Village d'Entreprises, Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A2D, SARL - Village d'Entreprises, Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France - SIREN 440467538
A2D, M. Michel FLAMENT - Village d'Entreprises, Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 12 août 2013 - Retrait partiel n°606516 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12
Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696844 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Produits issus des biotechnologies, produits chimiques, organiques ou organo chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Engrais fertilisants compléments nutritifs destinés à être appliqués au sol, soit en pulvérisation foliaire.
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