Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSMOSE
A2D

Numéro de dépôt :
4438690
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
OSMOSE de A2D

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par A2D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est A2D domicilié(e) Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel FLAMENT domicilié(e) Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

A2D a également déposé les autres marques suivantes : BIOTONIC , BIOSOL DUO , BIOFIX , MICROLEADER , PHOSTIM , FERTISTART , BIOTEINE , PHYTALG , POLYAMINE , VITALGUE


A2D - Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France


Monsieur Michel FLAMENT - Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture.