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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2D
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BACTISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTISOL
A2D, sarl, Village d'Entreprises, Avenue du Parc

Numéro de dépôt :
3848936
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2021
BACTISOL de A2D

Présentation de la marque BACTISOL

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2D domicilié(e) - 60400 - PASSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 467 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel FLAMENT, Village d'Entreprises, Avenue du Parc domicilié(e) - 60400 - PASSEL - France.

La marque BACTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTISOL est expirée depuis le 27 juillet 2021.

A2D a également déposé les autres marques suivantes : OpH , BIOTONIC , BIOSOL DUO , BIOFIX , MICROLEADER , PHOSTIM , FERTISTART , BIOTEINE , PHYTALG , MUSICAVU


A2D, sarl, Village d'Entreprises, Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France - SIREN 440467538


Michel FLAMENT, Village d'Entreprises, Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Fongicides, herbicides.