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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A2C AIR COST CONTROL
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A2C AIR COST CONTROL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A2C AIR COST CONTROL
A2C AIR COST CONTROL, SAS

Numéro de dépôt :
4304179
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2026
A2C AIR COST CONTROL de A2C AIR COST CONTROL

Présentation de la marque A2C AIR COST CONTROL

Déposée le 4 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A2C AIR COST CONTROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A2C AIR COST CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A2C AIR COST CONTROL domicilié(e) ZAC DE PONT PEYRIN, 11 RUE DU COMMANDANT YVES COUSTEAU - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 955 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SALLANDRE AXEL domicilié(e) ZAC PONT PEYRIN, 11 RUE COMMANDANT YVES COUSTEAU - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

La marque A2C AIR COST CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2C AIR COST CONTROL arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

A2C AIR COST CONTROL a également déposé les autres marques suivantes : A2C AIR COST CONTROL


A2C AIR COST CONTROL, SAS - ZAC DE PONT PEYRIN, 11 RUE DU COMMANDANT YVES COUSTEAU - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France - SIREN 431955749


M. SALLANDRE AXEL - ZAC PONT PEYRIN, 11 RUE COMMANDANT YVES COUSTEAU - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Fils électriques ; relais électriques ;

Vente en gros, de composants éléctriques pour l'aeronautique.