Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DESTAVEL
A2B SARL

Numéro de dépôt :
3471247
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2016
MAISON DESTAVEL de A2B

Présentation de la marque MAISON DESTAVEL

Déposée le 20 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DESTAVEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2B domicilié(e) 23 RUE DE LA SARDANE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 964 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2B domicilié(e) 23 RUE DE LA SARDANE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DESTAVEL est expirée depuis le 20 décembre 2016.

A2B a également déposé les autres marques suivantes : JEAN D'ESTAVEL , ALIOS DEVELOPPEMENT , e PEDAL YACHT , MAINE AUTO , SINCE 1889


A2B SARL - 23 RUE DE LA SARDANE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 487964009


A2B - 23 RUE DE LA SARDANE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 13 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618472 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.