Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SYMPTA
A, D Société Anonyme
MARMONIER Société Anonyme
LOUIS CHARDON S.A., Société Anonyme
APPAREILLAGE R.B.E., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95598307
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SYMPTA

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) A, la Société Anonyme (SA) MARMONIER, la Société Anonyme (SA) LOUIS CHARDON, la Société Anonyme (SA) APPAREILLAGE R.B.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYMPTA »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) A domicilié(e) 5, rue de la Garenne, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France, la Société Anonyme (SA) MARMONIER domicilié(e) 81, avenue Lacassagne, 69003 LYON - France, la Société Anonyme (SA) LOUIS CHARDON domicilié(e) 6, rue de Champagnole, 38370 LES ROCHES DE CONDRIEU - France, la Société Anonyme (SA) APPAREILLAGE R.B.E domicilié(e) Route d'Irigny, 69530 BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

A a également déposé les autres marques suivantes : A+ Qualité Diffusion Services à la Personne , moaii Maîtrise d'Oeuvre Architecture d'Intérieur In , A+ Qualité Diffusion Services à la Personne , A , A+ , A I + A + INGENIERIE


A, D Société Anonyme - 5, rue de la Garenne, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France

MARMONIER Société Anonyme - 81, avenue Lacassagne, 69003 LYON - France

LOUIS CHARDON S.A., Société Anonyme - 6, rue de Champagnole, 38370 LES ROCHES DE CONDRIEU - France

APPAREILLAGE R.B.E., Société Anonyme - Route d'Irigny, 69530 BRIGNAIS - France - SIREN 3


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 15 octobre 1996 - Retrait total n°207752 - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1996-10-15

Pièces constitutives pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à savoir carrosseries et fuselages ; coques, cheminées et hélices de navires ; caissons (véhicules), cabines et bennes de camions ; cadres de bicyclettes ; moteurs de véhicules ; écrans, pièces et systèmes d'isolation thermique et d'insonorisation des moteurs et habitacles de véhicules ; circuits hydrauliques et électriques pour véhicules ; bouchons pour réservoir à essence ; amortisseurs, chassis, freins, boîtes de vitesses, pare-chocs, volants essuie-glaces, rétroviseurs pour véhicules ; vitres et hublots pour véhicules ; jantes et moyeux de roues de véhicules ; garnitures intérieures (capitonnage) pour véhicules ; stores et pare-soleil pour véhicules ; avertisseurs contre le vol de véhicules ; harnais et sièges de sécurité pour véhicules ; sièges de véhicules, selles de cycles ; couchettes de véhicules ; porte-bagages pour véhicules.Travaux d'études et d'ingénierie, conception et réalisation de maquettes et prototypes dans le domaine de l'industrie automobile et aéronautique

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.