Marque enregistrée - Marque en vigueur

MY BEERS
A.Y. DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4391780
Date de dépôt :
27/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2027
MY BEERS de A.Y. DISTRIBUTION

Présentation de la marque MY BEERS

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.Y. DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MY BEERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.Y. DISTRIBUTION domicilié(e) 1 rue du Vercors - 26540 - Mours-Saint-Eusèbe - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 543 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké, M. Nicolas SAUNIER domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - Grenoble Cedex 1 - France.

La marque MY BEERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY BEERS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.

A.Y. DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MY BEERS & CO , O BEERS , MY BEERS CAVE & BAR A BIERE , MY BEERS 2013 , MY BEERS , MY BEERS


A.Y. DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée - 1 rue du Vercors - 26540 - Mours-Saint-Eusèbe - France - SIREN 797543485


Cabinet Hecké, M. Nicolas SAUNIER - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - Grenoble Cedex 1 - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Bières ; bières sans alcool ; boissons à base de bière ; bière aromatisée ; bière de malt ; moût de malt ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de bière ; boissons sans alcool ; eaux (boissons) ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; sodas ; boissons isotoniques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux ; apéritifs ; digestifs (alcools et liqueurs) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, notamment de bières, appareils pour tirer la bière sous pression, dessous de chopes à bière, chopes à bière, verres à bière (récipients), boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, vins, spiritueux, apéritifs, digestifs (alcools et liqueurs) ; regroupement pour le compte de tiers de produits, à l'exception de leur transport, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, à savoir bières, appareils pour tirer la bière sous pression, dessous de chopes à bière, chopes à bière, verres à bière (récipients), boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, vins, spiritueux, apéritifs, digestifs (alcools et liqueurs) ; vente au détail de bières, appareils pour tirer la bière sous pression, dessous de chopes à bière, chopes à bière, verres à bière (récipients), boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, vins, spiritueux, apéritifs, digestifs (alcools et liqueurs) ; services fournis par un franchiseur, à savoir assistance en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ;

Services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de restauration.