ARC
Présentation de la marque ARC
Déposée le 1 juillet 1992 par la société A.W. Chesterton Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC est expirée depuis le 1 juillet 2022.
A.W. Chesterton Company a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2002 n°2217895 - Publication au BOPI 2002-03-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Inscription le 26 juin 2012 - Changement d'adresse n°578164 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2012 n°2503564 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-03