Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A VOTRE NOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A VOTRE NOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A VOTRE NOM domicilié(e) ZA Pré Mairy, 37 rue des Carts - 74370 - PRINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 774 747 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A VOTRE NOM, Mme. Nathalie ROSAZ domicilié(e) ZA Pré Mairy, 37 rue des Carts - 74370 - PRINGY - France.
La marque A VOTRE NOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A VOTRE NOM est expirée depuis le 4 septembre 2023.
A VOTRE NOM a également déposé les autres marques suivantes : Signoo , Vêtistick
A VOTRE NOM, SARL - ZA Pré Mairy, 37 rue des Carts - 74370 - PRINGY - France - SIREN 529774747
A VOTRE NOM, Mme. Nathalie ROSAZ - ZA Pré Mairy, 37 rue des Carts - 74370 - PRINGY - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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