Déposée par voie électronique le 8 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A VOS MARKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COM BY AVM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A VOS MARKS domicilié(e) 2 AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 028 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL WII, Mme. KAREL WELLER domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE SIGNES, BP 704 - 83030 - TOULON CEDEX 9 - France.
La marque COM BY AVM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A VOS MARKS, SARL - 2 AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 508028214
SARL WII, Mme. KAREL WELLER - PARC D'ACTIVITES DE SIGNES, BP 704 - 83030 - TOULON CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Emballage et entreposage de marchandises ;
Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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