Marque enregistrée - Marque en vigueur

9E NINE EARS
A-VOLUTE

Numéro de dépôt :
4406693
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
9E NINE EARS de A-VOLUTE

Présentation de la marque 9E NINE EARS

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par A-VOLUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 9E NINE EARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est A-VOLUTE domicilié(e) 25 RUE DE CORNEILLE - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Axelle TRICHARD domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque 9E NINE EARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9E NINE EARS arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

A-VOLUTE a également déposé les autres marques suivantes : NAHIMIC


A-VOLUTE - 25 RUE DE CORNEILLE - 59100 - ROUBAIX - France


REGIMBEAU, Madame Axelle TRICHARD - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Ordinateurs ; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs ; Matériel informatique ; Assistants numériques personnels ; Dispositifs de jeux électroniques portables conçus pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe ; Appareils électroniques numériques autonomes et logiciels y afférents ; Dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour fourniture d'accès à l'internet et envoi, réception et stockage de données numériques ; Unités électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; appareils d' enregistrement et de reproduction du son ; Lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; Enregistreurs audio numériques ; Lecteurs et enregistreurs vidéo numériques ; Enregistreurs et lecteurs de bande audio numériques ; Mixeurs audio, vidéo et numériques ; Amplificateurs de son ; Récepteurs audio ; Décodeurs audio ; Écouteurs, casques stéréophoniques ; Enceintes ; Microphones ; Composants et accessoires audio ; Modems ; Appareils de communication de réseaux ; Équipements et instruments électroniques de communication ; Appareils et instrument de télécommunication ; Dispositifs de communication sans fil pour la transmission vocale, de données ou d'images ; Appareils pour la sauvegarde et la conservation des données ; Supports de données magnétiques ; Disques et bandes contenant des programmes et logiciels informatiques ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; Logiciels ; Logiciels pour création, distribution, téléchargement, transmission, réception, lecture, édition, extraction, codage, décodage, affichage, stockage et organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia ; Logiciels pour enregistrement, organisation, transmission, manipulation et révision de données, fichiers audio et vidéo, lecteurs audio, vidéo et multimédia ; Logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer des textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia par le biais de réseaux mondiaux de communications et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; Logiciels pour identification, localisation, regroupement, distribution et gestion de données et liens entre des serveurs informatiques et des utilisateurs connectés à des réseaux mondiaux de communications et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; Logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques et d'autres produits de l'électronique grand public ; Logiciels de publication assistée par ordinateur ; Logiciels de lecteurs de publications électroniques ; Contenu audio et audiovisuel, informations et commentaires préenregistrés téléchargeables ; Logiciels de banques de données et de gestion de banques de données ; Logiciels de synchronisation de bases de données ; Logiciels pour le développement d'applications ; Connecteurs électriques et électroniques, coupleurs, fils, câbles, chargeurs, supports, stations d'accueil, interfaces et adaptateurs pour tous les produits précités ; Équipements informatiques conçus pour être utilisés avec tous les produits précités ; Appareils électroniques avec fonctions multimédias conçus pour être utilisés avec tous les produits précités ; Appareils électroniques avec fonctions interactives conçus pour être utilisés avec tous les produits précités ;

Télécommunications ; Services de télécommunications et de communications ; Communications informatiques, communications entre ordinateurs ; Transmission de données et d'informations par voie électronique, informatique, par câble, radio, satellite de communications ou par voie de communication électronique ; Fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques ; Transmission électronique de données et documents par le biais de l'internet ou d'autres réseaux de communications électroniques ; Fourniture de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs ; Services d'accès aux télécommunications ; Fourniture d'accès à des sites en ligne par le biais des télécommunications ; Fourniture d'accès par le biais des télécommunications et de liens à des bases de données informatiques et à des répertoires par le biais de l'internet et d'autres réseaux de communications électroniques ; Fourniture d'accès à des bases de données explorables en ligne contenant des textes, des données, des images, du contenu audio, vidéo, et multimédia ; Fourniture d'accès par le biais des télécommunications à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer, et gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur ; Services de communication, à savoir appariement d'utilisateurs pour le transfert d'enregistrements musicaux, audio et vidéo via des réseaux de communications ; Fourniture d'accès par le biais des télécommunications à des réseaux de communications électroniques, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; Transmission de contenu audionumérique, vidéonumérique et multimédia par le biais des télécommunications ; Transmission électronique de fichiers audio et vidéo par le biais de réseaux informatiques et d'autres réseaux de communications électroniques ; Diffusion audio ; Vidéotransmission ; Diffusion ou transmission de contenu vidéo par le biais d'un réseau informatique mondial ; Diffusion en continu de contenu vidéo via un réseau informatique mondial ; Diffusion en continu de contenus audio via un réseau informatique mondial ; Services de diffusion par le web ; Services de consultation, d'information et de conseils pour tous les services précités ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; Programmation pour ordinateurs ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Conception, développement et maintenance de logiciels ; Conseils dans le domaine des ordinateurs et des programmes informatiques ; Services d'assistance et de consultation en matière de développement de systèmes, bases de données et applications informatiques ; Services d'un fournisseur de services applicatifs (ASP) proposant l'hébergement d'applications logicielles de tiers ; Services d'un fournisseur de services applicatifs (ASP) proposant des logiciels pour la création, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, images, contenu audio, vidéo, et multimédia, et publications électroniques ; Services d'un fournisseur de services applicatifs (ASP) proposant des logiciels à utiliser avec des logiciels de reconnaissance vocale et des applications logicielles à activation vocale ; Mise à disposition d'un logiciel en ligne non téléchargeable ; Fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des données via l'internet et d'autres réseaux de communications électroniques ; Services de stockage de données électronique ; Services d'information, de conseils et d'assistance relatifs à tous les services précités.