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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. VERNAY ET FILS
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POLAIRE VERNAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLAIRE VERNAY
A. VERNAY ET FILS, Société Anonyme
ANDRE VERNAY TEINTURES - AVT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93455511
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2013

Présentation de la marque POLAIRE VERNAY

Déposée le 11 février 1993 par la Société Anonyme (SA) A. VERNAY ET FILS et la Société Anonyme (SA) ANDRE VERNAY TEINTURES - AVT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLAIRE VERNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) A. VERNAY ET FILS domicilié(e) 18-20 rue Emile Noirot,42300 ROANNE (dossier no 2236315) - 42300 - France et la Société Anonyme (SA) ANDRE VERNAY TEINTURES - AVT domicilié(e) 47 rue Georges Mandel,42300 ROANNE (dossier no 2236315) - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2236315) - 42005 - France.

La marque POLAIRE VERNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLAIRE VERNAY est expirée depuis le 11 février 2013.

A. VERNAY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AV


A. VERNAY ET FILS, Société Anonyme - 18-20 rue Emile Noirot,42300 ROANNE (dossier no 2236315) - 42300 - France

ANDRE VERNAY TEINTURES - AVT, Société Anonyme - 47 rue Georges Mandel,42300 ROANNE (dossier no 2236315) - 42300 - France - SIREN 3


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2236315) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236315 - Publication au BOPI 2003-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 30 juillet 1998 - Concession de licence n°259005 - Publication au BOPI 1998-07-30

Inscription le 4 juillet 1997 - Concession de licence n°239749 - Publication au BOPI 1997-07-04

Inscription le 23 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182125 - Publication au BOPI 1995-02-23

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Tissus et produits textiles pour vêtements.Services de traitement et d'ennoblissement de tissus

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.