Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTELLIGENT NUTRIENTS
A-VEDA CORPORATION (Société organisée selon les lois du Minnesota)

Numéro de dépôt :
95585119
Date de dépôt :
18/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2005

Présentation de la marque INTELLIGENT NUTRIENTS

Déposée le 18 août 1995 par A-VEDA CORPORATION (Société organisée selon les lois du Minnesota auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTELLIGENT NUTRIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est A-VEDA CORPORATION (Société organisée selon les lois du Minnesota) domicilié(e) 4000 Pheasant Ridge Drive Minneapolis, Minnesota 55449 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque INTELLIGENT NUTRIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLIGENT NUTRIENTS est expirée depuis le 18 août 2005.


A-VEDA CORPORATION (Société organisée selon les lois du Minnesota) - 4000 Pheasant Ridge Drive Minneapolis, Minnesota 55449 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET NETTER - France


Inscription le 25 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209305 - Publication au BOPI 1996-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Substances diététiques à usage médical, nommément suppléments alimentaires diététiques.Farines et préparations faites de céréales, barres de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, pastilles non médicinales, bonbons, infusions non médicinales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.