Marque enregistrée - Marque en vigueur

Violeta
A. VAES, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
4137720
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2024
Violeta de A. VAES

Présentation de la marque Violeta

Déposée le 28 novembre 2014 par la société étrangère A. VAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Violeta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la société étrangère A. VAES domicilié(e) Broekmansstraat 21 - 2221 - HEIST-OP-DEN-BERG-BOOISCHOT - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Violeta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Violeta arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.


A. VAES, Société de droit belge - Broekmansstraat 21 - 2221 - HEIST-OP-DEN-BERG-BOOISCHOT - Belgique


GEVERS FRANCE - 41 avenue Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Pommes ;

Services de vente au détail de fruits frais et pommes ;

Services de culture de variétés de pommes.