Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACARMOIRE
A.V.M.

Numéro de dépôt :
93456147
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2003

Présentation de la marque FACARMOIRE

Déposée le 19 février 1993 par A.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACARMOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est A.V.M., domicilié(e) Route des Sables, 85300 CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque FACARMOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACARMOIRE est expirée depuis le 19 février 2003.

A.V.M a également déposé les autres marques suivantes : CAISSONLIT , MIXLIT , LITLATT


A.V.M. - Route des Sables, 85300 CHALLANS - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Pans de boiseries pour meubles, meubles, portes de meubles, bois de lit, fenêtres et portes en bois