Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.V.L. TECHNISCENE
A.V.L Techniscène

Numéro de dépôt :
93463457
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque A.V.L. TECHNISCENE

Déposée le 8 avril 1993 par A.V.L Techniscène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.V.L. TECHNISCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est A.V.L Techniscène, domicilié(e) 24 Rue des violettes, 78650 Beynes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENIN Pascal - France.

La marque A.V.L. TECHNISCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.V.L. TECHNISCENE est expirée depuis le 8 avril 2003.


A.V.L Techniscène - 24 Rue des violettes, 78650 Beynes - France


MENIN Pascal - France


Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284933 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Matériel de sonorisation Matériel d'éclairage de scène.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.