Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIA
A.V.E.C. SARL

Numéro de dépôt :
96639983
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2006

Présentation de la marque INITIA

Déposée le 30 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.V.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.V.E.C domicilié(e) 52 RUE DU GENERAL LECLERC, 94270 LE KREMLIN BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 284 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.V.E.C. M. CASSE - France.

La marque INITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIA est expirée depuis le 30 août 2006.

A.V.E.C a également déposé les autres marques suivantes : Festival d'Orchestres d'Harmonie en Haute-Garonne , LS AVEC , CROC CARAMEL , AVEC , WZKX TAILLEUR D'HOMME


A.V.E.C. SARL - 52 RUE DU GENERAL LECLERC, 94270 LE KREMLIN BICETRE - France - SIREN 390284149


A.V.E.C. M. CASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

- Appareils de projection d'images informatiques et vidéo - Appareils de transmission de messages informatiques et vidéo - Appareils photographiques et vidéo numériques - Appareils audiovisuels - Tableaux électriques et électroniques - Supports d'enregistrements magnétiques - Appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction du son ou des images - Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs - Appareils de communication entre ordinateurs - Appareils et instruments d'enseignement et signalisation électrique et électronique - Produits de l'imprimerie, clichés, matériel d'instruction et d'enseignement, tableaux blancs, papier - Location d'appareils pour la transmission de messages - Location d'appareils de communication audio-visuelle - Montage de bandes vidéo - Tirage de photographies - Numérisation d'images - Location d'appareils et accessoires cinématographiques et audiovisuels - Location de magnétoscopes, postes radio téléviseurs, moniteurs vidéo. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Location de moniteurs informatiques, projecteurs et systèmes de projection d'images informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.