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Marques déposées par A.V.C. 13
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AVC 13 AMICALE DE VIEUX CRAMPONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVC 13 AMICALE DE VIEUX CRAMPONS
A.V.C. 13

Numéro de dépôt :
3102244
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2011
AVC 13 AMICALE DE VIEUX CRAMPONS de A.V.C. 13

Présentation de la marque AVC 13 AMICALE DE VIEUX CRAMPONS

Déposée le 25 mai 2001 par A.V.C. 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVC 13 AMICALE DE VIEUX CRAMPONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est A.V.C. 13, domicilié(e) Association loi 1901, 55 chemin de Château Gombert, Le Val des Pins, 13013 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MULLER - France.

La marque AVC 13 AMICALE DE VIEUX CRAMPONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVC 13 AMICALE DE VIEUX CRAMPONS est expirée depuis le 25 mai 2011.


A.V.C. 13 - Association loi 1901, 55 chemin de Château Gombert, Le Val des Pins, 13013 Marseille - France


Patrick MULLER - France


Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet partiel n°360628 - Publication au BOPI 2002-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

- Casquette. - Tee-shirt. - Sweat-polo. - Briquet pour fumeurs. - Parka imperméables. - Stylo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.